SAS ARCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAS ARCHE
SAS ARCHE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Plaisance-du-Touch.
Profil et organisation
SAS ARCHE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31880 à LA SALVETAT-SAINT-GILLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAS ARCHE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/2014
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAS ARCHE
Activité d’urbanisme de SAS ARCHE
SAS ARCHE compte 5 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 10/09/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS ARCHE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SAS ARCHE
1 autorisation sur la période 13/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Palaminy. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS ARCHE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Av De Martres Lieu-, Palaminy (31220) | PC Mixte | B92, B651 | 8 130 m² | 789 m² | 2018/07/13 |
Permis d'aménager de SAS ARCHE
3 autorisations sur la période 27/05/2015 - 24/03/2017, réparties dans 3 communes, principalement à La Salvetat-Saint-Gilles. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1330 Route De Saint Lys, Seysses (31600) | PA | AZ75 | 14 889 m² | 2017/03/24 |
| 37 Av De Provence, La Salvetat-Saint-Gilles (31880) | PA | AI14, AI215 | — | 2016/05/12 |
| 29 Rue De Quefes, Plaisance-du-Touch (31830) | PA | BM75 | — | 2015/05/27 |
Permis de démolir de SAS ARCHE
1 autorisation sur la période 10/09/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Plaisance-du-Touch. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Des Chenes, Plaisance-du-Touch (31830) | PD | BI25 | — | 2018/09/10 |
Répartition géographique des autorisations de SAS ARCHE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Plaisance-du-Touch
2 autorisations
La Salvetat-Saint-Gilles
1 autorisation
Palaminy
1 autorisation
Seysses
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAS ARCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SAS ARCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.