2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2022 - 04/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2022 - 04/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0203 Rue De La Source, Viriat (01440) | PC Logement | BL326 | 4 146 m² | 776 m² | 2025/08/04 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Allee Francoise Giroud Lotissement Les Genets - Lot 4, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Logement | AB477 | 546 m² | 117 m² | 2022/01/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
