SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI - Permis de construire et DP

Active
842109233 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 31/07/2018

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/07/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

Activité d’urbanisme de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2022 - 04/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2022 - 04/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

2 autorisations sur la période 27/01/2022 - 04/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0203 Rue De La Source, Viriat (01440) PC Logement BL326 4 146 m² 776 m² 2025/08/04
66 Allee Francoise Giroud Lotissement Les Genets - Lot 4, Bourg-en-Bresse (01000) PC Logement AB477 546 m² 117 m² 2022/01/27

Répartition géographique des autorisations de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

Sources des informations sur SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI ?
SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI ?
Le profil de SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LE LOTISSEMENT DU 23 RI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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