2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SARL CIRCUIT DE L ENCLOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septfontaines.
SARL CIRCUIT DE L ENCLOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25270 à Septfontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL CIRCUIT DE L ENCLOS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2015 - 05/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL CIRCUIT DE L ENCLOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/11/2015 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Septfontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL CIRCUIT DE L ENCLOS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De L Enclos De L Enclos, Septfontaines (25270) | PC Locaux | ZO31 | 134 691 m² | 652 m² | 2015/11/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
