2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SAM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Ballaison.
SAM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74140 à Veigy-Foncenex.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAM compte 6 autorisations recensées sur la période 28/04/2016 - 11/08/2020, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 28/04/2016 - 11/08/2020, réparties dans 5 communes, principalement à Ballaison.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAM dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Chesabois, Ballaison (74140) | PC Mixte | 0B69 | 22 618 m² | 201 m² | 2020/08/11 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 87 Rue De Geneve Au Chatelet, Gaillard (74240) | PC Mixte | A1821, A1822 | 2 082 m² | 3 302 m² | 2019/03/25 |
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De L'europe, Thonon-les-Bains (74200) | PC Locaux | BH218 | 2 394 m² | 611 m² | 2017/08/18 |
| 151 Chemi De Songy, Sciez (74140) | PC Logement | AK281 | 713 m² | 145 m² | 2017/08/14 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Industrielle Les Brac, Bons-en-Chablais (74890) | PC Locaux | 0H839, 0H834 | 2 000 m² | 245 m² | 2016/08/31 |
| 712 Chemi De La Tuiliere Gevret-Nord, Ballaison (74140) | PC Logement | 0C1129 | 1 357 m² | 332 m² | 2016/04/28 |
1 à 6 sur 6 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Ballaison
2 autorisations
Bons-en-Chablais
1 autorisation
Gaillard
1 autorisation
Sciez
1 autorisation
Thonon-les-Bains
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
