SACCOMANI TRANS FORET - Permis de construire et DP

Active
750198509 Société civile immobilière Créée le 01/03/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SACCOMANI TRANS FORET

SACCOMANI TRANS FORET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Premiers Sapins.

Profil et organisation

SACCOMANI TRANS FORET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25580 aux Premiers Sapins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SACCOMANI TRANS FORET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SACCOMANI TRANS FORET

Activité d’urbanisme de SACCOMANI TRANS FORET

SACCOMANI TRANS FORET compte 1 autorisation recensée sur la période 09/09/2022 - 09/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SACCOMANI TRANS FORET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/09/2022 - 09/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SACCOMANI TRANS FORET

1 autorisation sur la période 09/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement aux Premiers Sapins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SACCOMANI TRANS FORET dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Rue Des Premiers Sapins, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZL240 7 534 m² 672 m² 2022/09/09

Répartition géographique des autorisations de SACCOMANI TRANS FORET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SACCOMANI TRANS FORET

Sources des informations sur SACCOMANI TRANS FORET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SACCOMANI TRANS FORET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SACCOMANI TRANS FORET ?
SACCOMANI TRANS FORET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SACCOMANI TRANS FORET ?
Le profil de SACCOMANI TRANS FORET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SACCOMANI TRANS FORET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SACCOMANI TRANS FORET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SACCOMANI TRANS FORET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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