2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis d'aménager
9
Permis de démolir
2
S M PROMOTION est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 9 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Moussan.
S M PROMOTION est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S M PROMOTION compte 11 autorisations recensées sur la période 10/08/2013 - 27/05/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour S M PROMOTION, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 10/08/2013 - 16/01/2015, réparties dans 7 communes, principalement à Moussan. Ce type représente 82 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Beziers, Fleury (11560) | PA | EC624, EC622A | — | 2013/11/21 |
| Le Champ De La Ville, Moussan (11120) | PA | AC41, AC55 | — | 2013/08/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 22/04/2024 - 27/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Narbonne. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Des Primeveres, Narbonne (11100) | PD | AM321, AM322 | 2 930 m² | 2024/05/27 |
| 4 Rue Du Pere Clement, Narbonne (11100) | PD | DZ501, DZ520 | 6 030 m² | 2024/04/22 |
8 communes - 3 départements - 1 région
Moussan
3 autorisations
Narbonne
2 autorisations
Béziers
1 autorisation
Capestang
1 autorisation
Fleury
1 autorisation
Ponteilla
1 autorisation
Port-la-Nouvelle
1 autorisation
Saint-Nazaire-d'Aude
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
