RESIDENCE L'ELEGANCE - Permis de construire et DP

Active
937765675 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/12/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RESIDENCE L'ELEGANCE

RESIDENCE L'ELEGANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Epagny Metz-Tessy.

Profil et organisation

RESIDENCE L'ELEGANCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74370 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RESIDENCE L'ELEGANCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/12/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de RESIDENCE L'ELEGANCE

Activité d’urbanisme de RESIDENCE L'ELEGANCE

RESIDENCE L'ELEGANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/03/2025 - 13/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESIDENCE L'ELEGANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/03/2025 - 13/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RESIDENCE L'ELEGANCE

1 autorisation sur la période 13/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Epagny Metz-Tessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESIDENCE L'ELEGANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Genottes, Epagny Metz-Tessy (74370) PC Logement AC163 2 186 m² 499 m² 2025/03/13

Répartition géographique des autorisations de RESIDENCE L'ELEGANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RESIDENCE L'ELEGANCE

Sources des informations sur RESIDENCE L'ELEGANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESIDENCE L'ELEGANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESIDENCE L'ELEGANCE ?
RESIDENCE L'ELEGANCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESIDENCE L'ELEGANCE ?
Le profil de RESIDENCE L'ELEGANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESIDENCE L'ELEGANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESIDENCE L'ELEGANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESIDENCE L'ELEGANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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