REGIE DE VOUGLANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de REGIE DE VOUGLANS
REGIE DE VOUGLANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-du-Meix.
Profil et organisation
REGIE DE VOUGLANS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 39270 à ORGELET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REGIE DE VOUGLANS
- SIREN
- Forme juridique
- Établissement public local à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de REGIE DE VOUGLANS
Activité d’urbanisme de REGIE DE VOUGLANS
REGIE DE VOUGLANS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2023 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DE VOUGLANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de REGIE DE VOUGLANS
1 autorisation sur la période 27/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DE VOUGLANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) | PC Locaux | AI5, AI92 | 110 225 m² | 4 m² | 2023/11/27 |
Permis d'aménager de REGIE DE VOUGLANS
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5001 Camping Du Surchauffant-Le, La Tour-du-Meix (39270) | PA | AI5 | 70 630 m² | 2024/07/08 |
Permis de démolir de REGIE DE VOUGLANS
1 autorisation sur la période 05/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) | PD | AI92 | 38 065 m² | 2025/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de REGIE DE VOUGLANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REGIE DE VOUGLANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGIE DE VOUGLANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.