2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
REGIE DE VOUGLANS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Tour-du-Meix.
REGIE DE VOUGLANS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 39270 à Orgelet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE DE VOUGLANS compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2023 - 05/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE DE VOUGLANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE DE VOUGLANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5001 Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) | PC Locaux | AI5, AI92 | 110 225 m² | 4 m² | 2023/11/27 |
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5001 Camping Du Surchauffant-Le, La Tour-du-Meix (39270) | PA | AI5 | 70 630 m² | 2024/07/08 |
1 autorisation sur la période 05/05/2025, répartie dans 1 commune, principalement à La Tour-du-Meix. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Surchauffant, La Tour-du-Meix (39270) | PD | AI92 | 38 065 m² | 2025/05/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
