2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Formiguères.
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 66210 à Formiguères.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS compte 4 autorisations recensées sur la période 17/06/2022 - 02/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Formiguères. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PC Locaux | B457 | — | 186 m² | 2022/07/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 17/06/2022 - 02/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Formiguères. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B457, B269 | — | 2022/07/02 |
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B262, B268 | — | 2022/07/02 |
| Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B457, B269 | 2 669 704 m² | 2022/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
