REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
Présentation détaillée de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Formiguères.
Profil et organisation
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 66210 à FORMIGUERES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
- SIREN
- Forme juridique
- Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial
- Activité principale
- NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
- SIRET du siège
- Sigle
- RASL
- Date de création
- 01/07/1985
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
Activité d’urbanisme de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS compte 4 autorisations recensées sur la période 17/06/2022 - 02/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
1 autorisation sur la période 02/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Formiguères. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PC Locaux | B457 | — | 186 m² | 2022/07/02 |
Permis d'aménager de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
3 autorisations sur la période 17/06/2022 - 02/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Formiguères. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B457, B269 | — | 2022/07/02 |
| La Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B262, B268 | — | 2022/07/02 |
| Calmazeille, Formiguères (66210) | PA | B457, B269 | 2 669 704 m² | 2022/06/17 |
Répartition géographique des autorisations de REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur REGIE AUTONOME DES SPORTS ET LOISIRS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.