RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
- SIREN
- Forme juridique
- Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 500-999 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
Activité d’urbanisme de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON compte 4 autorisations recensées sur la période 21/10/2020 - 13/12/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
4 autorisations sur la période 21/10/2020 - 13/12/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Place De La Revolution, Belfort (90000) | PC Locaux | BK335 | 742 m² | 108 m² | 2022/12/13 |
| 7 Place Saint Jacques, Besançon (25000) | PC Locaux | AS71, AV72 | 7 220 m² | 27 m² | 2022/05/12 |
| 7 Place Saint-Jacques Site De L Arsenal - Batiment N, Besançon (25000) | PC Locaux | AS41, AS69 | 15 849 m² | 8 190 m² | 2022/03/24 |
| 26 Avenue De L'observatoire, Besançon (25000) | PC Locaux | HK41 | 4 650 m² | 78 m² | 2020/10/21 |
Répartition géographique des autorisations de RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur RECTORAT DE L'ACADEMIE DE BESANCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.