2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE compte 10 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Littre Ogec Saint Pierre, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC102, BC103 | 7 747 m² | 823 m² | 2022/11/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Samaritaine, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | BC103 | 5 398 m² | 2018/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Emilien Cabuchet, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | AD730 | 2 422 m² | 2016/02/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
