2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étrépagny.
ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27150 à Étrépagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 27/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2014 - 27/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Étrépagny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Maison De Vatimesnil, Étrépagny (27150) | PC Locaux | E1129, E1355 | 10 792 m² | 56 m² | 2014/08/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
