ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE - Permis de construire et DP

Active
780799565 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Étrépagny.

Profil et organisation

ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27150 à ETREPAGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2014 - 27/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/08/2014 - 27/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

2 autorisations sur la période 19/08/2014 - 27/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Étrépagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Maison De Vatimesnil, Étrépagny (27150) PC Locaux E1127, E1387 2 537 m² 192 m² 2018/02/27
1 Rue Maison De Vatimesnil, Étrépagny (27150) PC Locaux E1129, E1355 10 792 m² 56 m² 2014/08/19

Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE ?
ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE ?
Le profil de ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGAN GESTION ENS CATHO ND DE LA JOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides