ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mesnils-sur-Iton.
Profil et organisation
ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27160 à MESNILS-SUR-ITON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
Activité d’urbanisme de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2013 - 26/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
3 autorisations sur la période 21/03/2016 - 26/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mesnils-sur-Iton. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Bel Air Damville, Mesnils-sur-Iton (27160) | DP Locaux | AC260 | 1 369 m² | 100 m² | 2026/03/26 |
| 7 Rue De Verneuil Damville, Mesnils-sur-Iton (27160) | PC Locaux | AC29, AC519 | 10 984 m² | 575 m² | 2019/12/26 |
| 7 Rue De Verneuil, Mesnils-sur-Iton (27160) | PC Locaux | AC29 | — | 42 m² | 2016/03/21 |
Permis de démolir de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
1 autorisation sur la période 25/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mesnils-sur-Iton. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bel Air, Mesnils-sur-Iton (27160) | PD | AC229, AC228 | — | 2013/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGAN GESTION ENS CATHO L IMMACULEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.