OGEC SAINTE FAMILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de OGEC SAINTE FAMILLE
OGEC SAINTE FAMILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ruoms.
Profil et organisation
OGEC SAINTE FAMILLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 07120 à RUOMS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC SAINTE FAMILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC SAINTE FAMILLE
Activité d’urbanisme de OGEC SAINTE FAMILLE
OGEC SAINTE FAMILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2020 - 08/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTE FAMILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC SAINTE FAMILLE
2 autorisations sur la période 03/09/2020 - 08/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Ruoms.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTE FAMILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenue De Vallon, Ruoms (07120) | PC Locaux | E701, E702 | 16 295 m² | 164 m² | 2022/06/08 |
| Lieu-Dit Le Plan, Ruoms (07120) | PC Locaux | D1438 | 2 778 m² | 8 m² | 2020/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTE FAMILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC SAINTE FAMILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC SAINTE FAMILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.