2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC MARCELLIN CHAMPAGNAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Feurs.
OGEC MARCELLIN CHAMPAGNAT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42110 à Feurs.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC MARCELLIN CHAMPAGNAT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 27/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC MARCELLIN CHAMPAGNAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Feurs.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC MARCELLIN CHAMPAGNAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jules Ferry, Feurs (42110) | PC Locaux | AD214, AD132 | 8 354 m² | 28 m² | 2016/06/27 |
| Rue Jules Ferry, Feurs (42110) | PC Locaux | AC131, AC132 | 2 236 m² | 65 m² | 2016/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
