2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
OGEC LA SIDOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévoux.
OGEC LA SIDOINE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01600 à Trévoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LA SIDOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/07/2020 - 04/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LA SIDOINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/07/2020 - 04/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LA SIDOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 308 Avenue Du 1Er Regiment Fus, Trévoux (01600) | PC Locaux | AM67, AM16 | 54 661 m² | 150 m² | 2024/09/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 308 Avenue Du 1Er Regiment Fu, Trévoux (01600) | PC Locaux | AM67, AM66 | 27 279 m² | 173 m² | 2021/04/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Sidoine, Trévoux (01600) | PC Locaux | AM16 | 846 m² | 145 m² | 2020/07/17 |
1 autorisation sur la période 11/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Trévoux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 308 Rue De La Sidoine, Trévoux (01600) | PD | AM67 | 26 516 m² | 2022/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
