basedespermis.fr

OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
779796101 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Associations et fondations

Activité - Code NAF

NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genas.

Profil et organisation

OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69740 à Genas.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

Activité d’urbanisme de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE compte 7 autorisations recensées sur la période 13/06/2023 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

13/06/2023 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

5 autorisations sur la période 22/04/2025 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

4 autorisations

Années

Autorisations en 2025

4 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Rue Du Pensionnat, Genas (69740) PC Locaux AH191, AH192 13 589 m² 2 576 m² 2025/10/10
5 Rue Antoine Roybet, Genas (69740) PC Locaux AH178 2 616 m² 1 024 m² 2025/04/22
5 Rue Antoine Roybet, Genas (69740) PC Locaux AH191, AH192 13 589 m² 52 m² 2025/04/22
5 Rue Antoine Roybet, Genas (69740) PC Locaux AH191, AH193 13 589 m² 5 445 m² 2025/04/22

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis de démolir de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

2 autorisations sur la période 13/06/2023 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de démolir en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Antoine Roybet, Genas (69740) PD AH191, AH192 13 589 m² 2025/04/22

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de démolir en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Antoine Roybet, Genas (69740) PD AH191, AH192 13 589 m² 2023/06/13

Répartition géographique des autorisations de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Genas

7 autorisations

Département représenté

Rhône (69)

7 autorisations

Demandeurs comparables à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

ASSOC DIOCESAINE DE LYON
SIREN 313401093
Même secteur et même département
20 autorisations 16 PC 4 PD
ITINOVA
SIREN 775646615
Même secteur et même département
17 autorisations 14 PC 3 PD
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU RHONE / METROPOLE DE LYON
SIREN 779904671
Même secteur et même département
17 autorisations 17 PC
ADAPEI 69
SIREN 775648280
Même secteur et même département
16 autorisations 16 PC
OVE
SIREN 801252719
Même secteur et même département
16 autorisations 16 PC
ASSOCIATION LA BARMONDIERE LONGCHAMP
SIREN 308050418
Même secteur et même département
13 autorisations 13 PC

Sources des informations sur OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE ?
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE ?
Le profil de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides