Présentation détaillée de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Genas.
Profil et organisation
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69740 à Genas.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
Activité d’urbanisme de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE compte 7
autorisations recensées
sur la période 13/06/2023 - 04/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
13/06/2023 - 04/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
5 autorisations sur la période 22/04/2025 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
2 autorisations sur la période 13/06/2023 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Genas. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE ?
OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE ?
Le profil de OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC JEANNE D'ARC GENAS ECOLE ET COLLEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.