OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE - Permis de construire et DP

Active
780981064 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sées.

Profil et organisation

OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 61500 SEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

Activité d’urbanisme de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/12/2014 - 11/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/12/2014 - 11/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

3 autorisations sur la période 10/12/2014 - 11/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De La 2E Db, Sées (61500) PC Locaux AH161 5 370 m² 153 m² 2023/08/11
6 Rue Charles Forget, Sées (61500) PC Locaux AH350 2 880 m² 132 m² 2018/06/18
Rue Des Ardrillers, Sées (61500) PC Locaux AH319 4 043 m² 486 m² 2014/12/10

Répartition géographique des autorisations de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

Sources des informations sur OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE ?
OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE ?
Le profil de OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC INSTITUTION MARIE-IMMACULEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides