ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Alençon.
Profil et organisation
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61500 à SEES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1984
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES compte 6 autorisations recensées sur la période 13/01/2016 - 15/11/2022, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
5 autorisations sur la période 13/01/2016 - 15/11/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Alençon. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Argentan (61200) | PC Locaux | — | — | 421 m² | 2022/11/15 |
| 20 Rue De La Poterne, Alençon (61000) | PC Locaux | BR441 | — | 178 m² | 2018/01/12 |
| 3 Cour Chapitre, Sées (61500) | PC Locaux | AH62 | 503 m² | 26 m² | 2017/08/10 |
| 16 Rue Etoupee, Alençon (61000) | PC Locaux | BS101 | 1 303 m² | 1 477 m² | 2017/02/08 |
| 19 Rue Du Colonel Guerin, Mortagne-au-Perche (61400) | PC Locaux | AB659 | 1 591 m² | 109 m² | 2016/01/13 |
Permis d'aménager de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
1 autorisation sur la période 28/11/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Langis-lès-Mortagne. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Champ De Course, Saint-Langis-lès-Mortagne (61400) | PA | C16 | 6 740 m² | 2019/11/28 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Alençon
2 autorisations
Argentan
1 autorisation
Mortagne-au-Perche
1 autorisation
Saint-Langis-lès-Mortagne
1 autorisation
Sées
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE SEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.