OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
751612805 Association déclarée PME Créée le 09/05/2012

Chiffres clés

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

5

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chartres.

Profil et organisation

OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 28000 CHARTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
09/05/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

Activité d’urbanisme de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN compte 8 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 16/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

28/10/2014 - 16/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

5 autorisations sur la période 28/10/2014 - 16/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Chartres. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Av Bethouart, Chartres (28000) PC Locaux BL246, BL437 32 296 m² 1 309 m² 2018/10/16
2 Avenu Bethouart, Chartres (28000) DP Locaux BL246, BL532 32 296 m² 15 m² 2016/02/15
2 Rue Des Fleurs, Mignières (28630) PC Locaux ZB328, ZB290 19 485 m² 117 m² 2015/07/23
2 Av Bethouart, Chartres (28000) PC Locaux BL246, BL533 29 212 m² 162 m² 2015/06/30
8-10 Rue De La Mairie, Mignières (28630) PC Locaux ZB14, ZB15 4 504 m² 57 m² 2014/10/28

Permis de démolir de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

3 autorisations sur la période 15/06/2017 - 16/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chartres. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
21 Rue De Chateaudun, Chartres (28000) PD AT229, AT227 2025/04/16
27 25 23 21 Rue De Chateau, Chartres (28000) PD AT229, AT236 3 596 m² 2024/01/31
Av Bethouart, Chartres (28000) PD BL533 28 491 m² 2017/06/15

Répartition géographique des autorisations de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

Sources des informations sur OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN ?
Le profil de OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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