FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE - Permis de construire et DP

Active
775079221 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alluyes.

Profil et organisation

FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28800 à ALLUYES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.90A - Hébergement social pour enfants en difficultés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

Activité d’urbanisme de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/09/2013 - 06/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/09/2013 - 06/09/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

2 autorisations sur la période 06/09/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Alluyes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Av Chevallier Debeausse, Alluyes (28800) PC Locaux B809, B808 36 373 m² 11 m² 2013/09/06
3 Av Chevallier Debeausse, Alluyes (28800) PC Locaux B809, B808 36 373 m² 405 m² 2013/09/06

Répartition géographique des autorisations de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

Sources des informations sur FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE ?
FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE ?
Le profil de FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FONDATION CHEVALLIER DEBEAUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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