2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dreux.
OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28100 à Dreux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL compte 4 autorisations recensées sur la période 18/07/2016 - 20/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Dreux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC INSTITUT ST PIERRE ST PAUL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Boulevard Dubois, Dreux (28100) | PC Locaux | AL152, AL288 | 6 854 m² | 416 m² | 2016/09/16 |
1 autorisation sur la période 30/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Dreux. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Damars, Dreux (28100) | PA | AL163 | 5 000 m² | 2022/08/30 |
2 autorisations sur la période 18/07/2016 - 20/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Dreux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Damars, Dreux (28100) | PD | AL163 | 7 100 m² | 2026/03/20 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Boulevard Dubois, Dreux (28100) | PD | AL152 | 5 213 m² | 2016/07/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
