2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC DE FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
OGEC DE FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85200 à Doix lès Fontaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE FONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 18/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1610, C1612 | 790 m² | 19 m² | 2026/05/18 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1964, C1963 | 1 170 m² | 23 m² | 2014/12/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
