OGEC DE FONTAINES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de OGEC DE FONTAINES
OGEC DE FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Doix lès Fontaines.
Profil et organisation
OGEC DE FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85200 à DOIX LES FONTAINES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DE FONTAINES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de OGEC DE FONTAINES
Activité d’urbanisme de OGEC DE FONTAINES
OGEC DE FONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC DE FONTAINES
2 autorisations sur la période 12/12/2014 - 18/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Doix lès Fontaines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1610, C1612 | 790 m² | 19 m² | 2026/05/18 |
| 30 Rue Du Docteur Rouger, Doix lès Fontaines (85200) | PC Locaux | C1964, C1963 | 1 170 m² | 23 m² | 2014/12/12 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC DE FONTAINES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DE FONTAINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC DE FONTAINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.