OGEC DE BELLEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OGEC DE BELLEY
OGEC DE BELLEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.
Profil et organisation
OGEC DE BELLEY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01300 à BELLEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DE BELLEY
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DE BELLEY
Activité d’urbanisme de OGEC DE BELLEY
OGEC DE BELLEY compte 3 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 24/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE BELLEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC DE BELLEY
2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 06/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Belley. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE BELLEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Georges Girerd, Belley (01300) | PC Locaux | AL402 | 10 756 m² | 190 m² | 2017/10/06 |
| 41 Rue Georges Girerd, Belley (01300) | PC Locaux | AL402, AL403 | 43 442 m² | 2 779 m² | 2016/07/12 |
Permis d'aménager de OGEC DE BELLEY
1 autorisation sur la période 24/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Belley. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Girerd B115, Belley (01300) | PA | AL404 | — | 2022/02/24 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC DE BELLEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DE BELLEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC DE BELLEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.