2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
OGEC DE BELLEY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.
OGEC DE BELLEY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01300 à Belley.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE BELLEY compte 3 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 24/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE BELLEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/07/2016 - 06/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Belley. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE BELLEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Georges Girerd, Belley (01300) | PC Locaux | AL402 | 10 756 m² | 190 m² | 2017/10/06 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Georges Girerd, Belley (01300) | PC Locaux | AL402, AL403 | 43 442 m² | 2 779 m² | 2016/07/12 |
1 autorisation sur la période 24/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Belley. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Rue Girerd B115, Belley (01300) | PA | AL404 | — | 2022/02/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
