2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
NOVADE SAS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.
NOVADE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
NOVADE SAS compte 7 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 23/01/2018, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOVADE SAS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/10/2013 - 23/01/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVADE SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Malivert, Saint-Genis-Pouilly (01630) | PC Mixte | AW31 | 12 296 m² | 9 800 m² | 2013/10/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/07/2017 - 13/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Manziat. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- Les Bonnots, Saint-Bénigne (01190) | PA | ZC440, ZC441 | 10 824 m² | 2017/12/13 |
| La Rue Vieille Sud, Manziat (01570) | PA | AE85 | 5 915 m² | 2017/07/25 |
1 autorisation sur la période 17/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 98 Av Jean Mermoz, Lyon (69000) | PD | 00 | — | 2014/06/17 |
7 communes - 2 départements - 1 région
Belleville-en-Beaujolais
1 autorisation
Lyon
1 autorisation
Manziat
1 autorisation
Polliat
1 autorisation
Prévessin-Moëns
1 autorisation
Saint-Bénigne
1 autorisation
Saint-Genis-Pouilly
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
