NINO - Permis de construire et DP

Active
903944254 Société civile immobilière Créée le 05/10/2021

Infos clés

Présentation détaillée de NINO

NINO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

NINO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NINO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/10/2021

Siège social

Permis de construire et DP de NINO

Activité d’urbanisme de NINO

NINO compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2025 - 24/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NINO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2025 - 24/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NINO

1 autorisation sur la période 24/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NINO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Denis Papin, Pontarlier (25300) PC Locaux BI13 1 500 m² 48 m² 2025/02/24

Répartition géographique des autorisations de NINO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à NINO

Sources des informations sur NINO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NINO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NINO ?
NINO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NINO ?
Le profil de NINO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NINO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NINO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NINO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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