NEW PROJECT FRANCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
818467920 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/03/2016

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de NEW PROJECT FRANCE

NEW PROJECT FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arenthon.

Profil et organisation

NEW PROJECT FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74100 à ANNEMASSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
NEW PROJECT FRANCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NEW PROJECT FRANCE

Activité d’urbanisme de NEW PROJECT FRANCE

NEW PROJECT FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 24/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NEW PROJECT FRANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/06/2016 - 24/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de NEW PROJECT FRANCE

1 autorisation sur la période 24/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arenthon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NEW PROJECT FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Imp Des Cotes, Arenthon (74800) PC Logement 0B721 638 m² 2016/08/24

Permis de démolir de NEW PROJECT FRANCE

1 autorisation sur la période 06/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Arenthon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
49 Imp Des Cotes, Arenthon (74800) PD 0B721 2016/06/06

Répartition géographique des autorisations de NEW PROJECT FRANCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NEW PROJECT FRANCE

Sources des informations sur NEW PROJECT FRANCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NEW PROJECT FRANCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NEW PROJECT FRANCE ?
NEW PROJECT FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NEW PROJECT FRANCE ?
Le profil de NEW PROJECT FRANCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NEW PROJECT FRANCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NEW PROJECT FRANCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NEW PROJECT FRANCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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