MILLOT DU CREPON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
512558263 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2009

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de MILLOT DU CREPON

MILLOT DU CREPON est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trévillers.

Profil et organisation

MILLOT DU CREPON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25470 à TREVILLERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MILLOT DU CREPON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/03/2009

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de MILLOT DU CREPON

Activité d’urbanisme de MILLOT DU CREPON

MILLOT DU CREPON compte 4 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 22/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MILLOT DU CREPON, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/05/2014 - 22/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MILLOT DU CREPON

3 autorisations sur la période 05/05/2014 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Trévillers. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MILLOT DU CREPON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Rue Du Crepon, Trévillers (25470) PC Locaux ZE40, ZI124 21 766 m² 231 m² 2023/08/07
La Burdeliere, Trévillers (25470) PC Locaux ZD32, ZD34 49 460 m² 237 m² 2017/02/22
8 Rue Du Crepon, Trévillers (25470) PC Locaux ZI124, ZE40 9 931 m² 881 m² 2014/05/05

Permis de démolir de MILLOT DU CREPON

1 autorisation sur la période 22/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Trévillers. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue De La Poste, Trévillers (25470) PD D200, D54 3 200 m² 2024/10/22

Répartition géographique des autorisations de MILLOT DU CREPON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MILLOT DU CREPON

Sources des informations sur MILLOT DU CREPON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MILLOT DU CREPON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MILLOT DU CREPON ?
MILLOT DU CREPON est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MILLOT DU CREPON ?
Le profil de MILLOT DU CREPON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MILLOT DU CREPON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MILLOT DU CREPON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MILLOT DU CREPON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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