2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 15.12Z - Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Siège
Permis de construire et DP
1
MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pelousey.
MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25170 à Pelousey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU compte 1 autorisation recensée sur la période 23/04/2018 - 23/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Pelousey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MANUFACTURE JEAN ROUSSEAU dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Champ Pusy, Pelousey (25170) | PC Locaux | AC14, AC13 | 40 672 m² | 1 363 m² | 2018/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
