2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combeaufontaine.
MAISON FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70120 à Combeaufontaine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON FAMILIALE RURALE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2018 - 30/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/06/2018 - 30/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Combeaufontaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Moines, Combeaufontaine (70120) | PC Locaux | ZC116, ZC114 | 19 344 m² | 15 m² | 2022/04/30 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Moines, Combeaufontaine (70120) | PC Locaux | AC248 | 11 140 m² | 313 m² | 2018/06/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
