MAISON FAMILIALE RURALE - Permis de construire et DP

Active
778503144 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAISON FAMILIALE RURALE

MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combeaufontaine.

Profil et organisation

MAISON FAMILIALE RURALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 70120 COMBEAUFONTAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON FAMILIALE RURALE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE

Activité d’urbanisme de MAISON FAMILIALE RURALE

MAISON FAMILIALE RURALE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/06/2018 - 30/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON FAMILIALE RURALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/06/2018 - 30/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON FAMILIALE RURALE

2 autorisations sur la période 29/06/2018 - 30/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Combeaufontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON FAMILIALE RURALE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Des Moines, Combeaufontaine (70120) PC Locaux ZC116, ZC114 19 344 m² 15 m² 2022/04/30
2 Rue Des Moines, Combeaufontaine (70120) PC Locaux AC248 11 140 m² 313 m² 2018/06/29

Répartition géographique des autorisations de MAISON FAMILIALE RURALE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAISON FAMILIALE RURALE

Sources des informations sur MAISON FAMILIALE RURALE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON FAMILIALE RURALE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON FAMILIALE RURALE ?
MAISON FAMILIALE RURALE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON FAMILIALE RURALE ?
Le profil de MAISON FAMILIALE RURALE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON FAMILIALE RURALE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON FAMILIALE RURALE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON FAMILIALE RURALE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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