MAISON DU COMBATTANT - Permis de construire et DP

Active
778541532 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Présentation détaillée de MAISON DU COMBATTANT

MAISON DU COMBATTANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vesoul.

Profil et organisation

MAISON DU COMBATTANT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 70000 à VESOUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON DU COMBATTANT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON DU COMBATTANT

Activité d’urbanisme de MAISON DU COMBATTANT

MAISON DU COMBATTANT compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2014 - 06/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DU COMBATTANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/04/2014 - 06/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON DU COMBATTANT

2 autorisations sur la période 28/04/2014 - 06/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vesoul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DU COMBATTANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue Pierre De Coubertin, Vesoul (70000) PC Locaux BS144, BS145 27 058 m² 2 463 m² 2016/01/06
Rue Lamartine, Vesoul (70000) DP Logement BS60, BS61 23 210 m² 35 m² 2014/04/28

Répartition géographique des autorisations de MAISON DU COMBATTANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à MAISON DU COMBATTANT

Sources des informations sur MAISON DU COMBATTANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON DU COMBATTANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON DU COMBATTANT ?
MAISON DU COMBATTANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON DU COMBATTANT ?
Le profil de MAISON DU COMBATTANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON DU COMBATTANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON DU COMBATTANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON DU COMBATTANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides