2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON DE RETRAITE ST TRIVIER DE COURTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Trivier-de-Courtes.
MAISON DE RETRAITE ST TRIVIER DE COURTES est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 01560 à Saint-Trivier-de-Courtes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE ST TRIVIER DE COURTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/11/2019 - 19/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE ST TRIVIER DE COURTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/11/2019 - 19/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Trivier-de-Courtes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE ST TRIVIER DE COURTES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Servignat, Saint-Trivier-de-Courtes (01560) | PC Locaux | 0D850, 0D843 | 10 671 m² | 302 m² | 2022/10/19 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route De Servignat, Saint-Trivier-de-Courtes (01560) | PC Locaux | 0D850, 0D849 | 13 479 m² | 360 m² | 2019/11/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
