2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON DE RETRAITE LE MAIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteauvillain.
MAISON DE RETRAITE LE MAIL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 52120 à Châteauvillain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE LE MAIL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/06/2019 - 30/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE LE MAIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/06/2019 - 30/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauvillain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE LE MAIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Soeur Helene, Châteauvillain (52120) | PC Locaux | AC768, AC549 | 1 698 m² | 189 m² | 2019/06/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
