2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluel.
MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 01120 à Montluel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 15/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montluel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Promenade Des Tilleuls, Montluel (01120) | PC Locaux | AC386, AC385 | 11 425 m² | 108 m² | 2021/07/15 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 85 Promenade Des Tilleuls, Montluel (01120) | PC Locaux | AC380, AC374 | 12 027 m² | 50 m² | 2014/07/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
