MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL - Permis de construire et DP

Active
260100144 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montluel.

Profil et organisation

MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 01120 à MONTLUEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

Activité d’urbanisme de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 15/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/07/2014 - 15/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

2 autorisations sur la période 03/07/2014 - 15/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montluel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
85 Promenade Des Tilleuls, Montluel (01120) PC Locaux AC386, AC385 11 425 m² 108 m² 2021/07/15
85 Promenade Des Tilleuls, Montluel (01120) PC Locaux AC380, AC374 12 027 m² 50 m² 2014/07/03

Répartition géographique des autorisations de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

Sources des informations sur MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL ?
MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL ?
Le profil de MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MAISON DE RETRAITE DE MONTLUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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