Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Marius Pieyre, Dole (39100) | PD | BM74 | 1 010 m² | 2015/11/03 |
MACHARD - Permis de démolir
Cessée
793288838
Société civile immobilière de construction-vente
Créée le 24/05/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de MACHARD
MACHARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dole.
Profil et organisation
MACHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 39350 à Dampierre.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- MACHARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/05/2013
Siège social
Permis de démolir de MACHARD
Activité d’urbanisme de MACHARD
MACHARD compte 1 autorisation recensée sur la période 03/11/2015 - 03/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour MACHARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/11/2015 - 03/11/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de MACHARD
1 autorisation sur la période 03/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Dole.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de MACHARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à MACHARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CITEA
SIREN 795120534
Même département de siège
21 autorisations
13 PC
8 PA
RAVINE CHARMEUSE
SIREN 451709125
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
EXPANSION 39
SIREN 491567129
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
HAROLD
SIREN 443227814
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCCV JTM2
SIREN 753159136
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
SOC CIVILE DE L YSER
SIREN 321291304
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur MACHARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur MACHARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à MACHARD ?
MACHARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à MACHARD ?
Le profil de MACHARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes MACHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à MACHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à MACHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable