2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lons-le-Saunier.
MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2014 - 14/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à MA MAISON PETITES SOEURS DES PAUVRES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Av Camille Prost, Lons-le-Saunier (39000) | PC Locaux | AC181, AC197 | 13 815 m² | 6 588 m² | 2014/12/12 |
1 autorisation sur la période 14/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lons-le-Saunier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Av Camille Prost, Lons-le-Saunier (39000) | PD | AC181 | 13 433 m² | 2022/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
