2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
13
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 13 permis d'aménager. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Oberentzen.
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE compte 13 autorisations recensées sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023, dans 11 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LOTISSEMENT ET TERRE D ALSACE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 18/10/2014 - 21/09/2023, réparties dans 11 communes, principalement à Oberentzen.
4 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Ballersdorf Lindenwasen, Carspach (68130) | PA | 24217 | 21 027 m² | 2015/12/17 |
| Adresse Non Renseignée, Soultzmatt (68570) | PA | — | — | 2015/12/04 |
| Rue De Rummersheim Koepfle, Chalampé (68490) | PA | 6116, 6106 | — | 2015/10/05 |
| Rue De Zaessingue Obermagstatter Weg, Helfrantzkirch (68510) | PA | B711P, B709P | — | 2015/04/21 |
1 à 4 sur 4 autorisations
11 communes - 1 département - 1 région
Oberentzen
3 autorisations
Carspach
1 autorisation
Cernay
1 autorisation
Chalampé
1 autorisation
Dannemarie
1 autorisation
Hausgauen
1 autorisation
Helfrantzkirch
1 autorisation
Moosch
1 autorisation
Réguisheim
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
