2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
L'OBELISQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Morteau.
L'OBELISQUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25390 à Orchamps-Vennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L'OBELISQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 11/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L'OBELISQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/05/2019 - 11/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Morteau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'OBELISQUE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za ""Aux Creux"", Orchamps-Vennes (25390) | PC Locaux | ZR59, ZR60 | 13 430 m² | 2 268 m² | 2023/07/11 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Avenue Charles De Gaulle, Morteau (25500) | PC Mixte | AF193, AF194 | 567 m² | 421 m² | 2019/05/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 14/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Impasse Billard, Morteau (25500) | PD | AF144 | 444 m² | 2019/05/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
