LES VIGNES DE BACHELARD - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de LES VIGNES DE BACHELARD
LES VIGNES DE BACHELARD est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Douvaine.
Profil et organisation
LES VIGNES DE BACHELARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 74500 à NEUVECELLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES VIGNES DE BACHELARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/04/2021
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de LES VIGNES DE BACHELARD
Activité d’urbanisme de LES VIGNES DE BACHELARD
LES VIGNES DE BACHELARD compte 3 autorisations recensées sur la période 15/09/2022 - 15/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VIGNES DE BACHELARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES VIGNES DE BACHELARD
3 autorisations sur la période 15/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Douvaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VIGNES DE BACHELARD dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Des Vignes De Bache, Douvaine (74140) | PC Logement | A1289 | — | 103 m² | 2022/09/15 |
| 27 Rue Des Vignes De Bache, Douvaine (74140) | PC Logement | A1289 | — | 103 m² | 2022/09/15 |
| 27 Rue Des Vignes De Bache, Douvaine (74140) | PC Logement | A1289 | — | 95 m² | 2022/09/15 |
Répartition géographique des autorisations de LES VIGNES DE BACHELARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES VIGNES DE BACHELARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES VIGNES DE BACHELARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.