LES VERGERS DU DESSUS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Location de terrains et autres biens immobiliers
Activité - Code NAF
NAF 68.20B Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de LES VERGERS DU DESSUS
LES VERGERS DU DESSUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boussières.
Profil et organisation
LES VERGERS DU DESSUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 25320 VORGES-LES-PINS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES VERGERS DU DESSUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/02/2001
Siège social
Permis de construire et DP de LES VERGERS DU DESSUS
Activité d’urbanisme de LES VERGERS DU DESSUS
LES VERGERS DU DESSUS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/03/2015 - 28/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES VERGERS DU DESSUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LES VERGERS DU DESSUS
2 autorisations sur la période 12/03/2015 - 28/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Boussières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES VERGERS DU DESSUS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Chemin Du Bas Des Vignes, Boussières (25320) | PC Locaux | ZD78, ZD179 | 3 680 m² | 420 m² | 2024/05/28 |
| 20 Chem Du Bas Des Vignes, Boussières (25320) | PC Locaux | ZD179 | 2 900 m² | 95 m² | 2015/03/12 |
Répartition géographique des autorisations de LES VERGERS DU DESSUS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES VERGERS DU DESSUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LES VERGERS DU DESSUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.