2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
LES PORTES DES ALPES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Valserhône.
LES PORTES DES ALPES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74270 à Clarafond-Arcine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES PORTES DES ALPES compte 5 autorisations recensées sur la période 28/10/2013 - 23/04/2018, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES PORTES DES ALPES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/10/2013 - 23/04/2018, réparties dans 4 communes, principalement à Ayse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PORTES DES ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Prele Clarafond Vernette, Clarafond-Arcine (74270) | PC Logement | 0A2437, 0A2440 | 1 689 m² | 716 m² | 2014/04/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Valserhône. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 37 Et 39 Rue De La Republ, Valserhône (01200) | PD | AL798, AL797 | 653 m² | 2016/12/27 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Valserhône
2 autorisations
Ayse
1 autorisation
Clarafond-Arcine
1 autorisation
Sallenôves
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
