LES KERGUELEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
410940522 Société civile immobilière PME Créée le 09/01/1997

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LES KERGUELEN

LES KERGUELEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.

Profil et organisation

LES KERGUELEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71440 à VERISSEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES KERGUELEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/01/1997
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LES KERGUELEN

Activité d’urbanisme de LES KERGUELEN

LES KERGUELEN compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 07/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES KERGUELEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

23/01/2017 - 07/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LES KERGUELEN

2 autorisations sur la période 23/01/2017 - 07/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES KERGUELEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) PC Locaux AE200, AE202 8 587 m² 1 642 m² 2019/03/07
7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) PC Locaux AE46 2 984 m² 1 654 m² 2017/01/23

Permis de démolir de LES KERGUELEN

1 autorisation sur la période 09/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) PD AE46 2 984 m² 2018/10/09

Répartition géographique des autorisations de LES KERGUELEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LES KERGUELEN

Sources des informations sur LES KERGUELEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES KERGUELEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES KERGUELEN ?
LES KERGUELEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES KERGUELEN ?
Le profil de LES KERGUELEN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES KERGUELEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES KERGUELEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES KERGUELEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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