3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
LES KERGUELEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morteau.
LES KERGUELEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71440 à Vérissey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LES KERGUELEN compte 3 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 07/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LES KERGUELEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/01/2017 - 07/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES KERGUELEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) | PC Locaux | AE200, AE202 | 8 587 m² | 1 642 m² | 2019/03/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) | PC Locaux | AE46 | 2 984 m² | 1 654 m² | 2017/01/23 |
1 autorisation sur la période 09/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Morteau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Chemin Des Pierres, Morteau (25500) | PD | AE46 | 2 984 m² | 2018/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.