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SARL DU ROSOY - Permis de construire et DP

Cessée
793354416 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 16/05/2013

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Saône-et-Loire (71)

Permis de construire et DP

13

Présentation détaillée de SARL DU ROSOY

SARL DU ROSOY est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel.

Profil et organisation

SARL DU ROSOY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71380 à Allériot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SARL DU ROSOY
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Section NAF
L - Activités immobilières
Division NAF
68 - Activités immobilières
SIRET du siège
Date de création
16/05/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SARL DU ROSOY

Activité d’urbanisme de SARL DU ROSOY

SARL DU ROSOY compte 13 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 01/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL DU ROSOY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

02/04/2013 - 01/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SARL DU ROSOY

13 autorisations sur la période 02/04/2013 - 01/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DU ROSOY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 13 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

8 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O776 458 m² 113 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O777 481 m² 115 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O786 569 m² 133 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O792 — 116 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O793 436 m² 103 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre - Lotisse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O774, O799 477 m² 104 m² 2017/12/01
Rue Claude Sarre Lotissement ""Promenade Du Grand Rousse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O780, O798 501 m² 115 m² 2017/04/12
Rue Claude Sarre Lotissement ""Promenade Du Grand Rousse, Saint-Marcel (71380) PC Logement O779, O799 477 m² 105 m² 2017/04/12

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Rue Du 19 Mars 1962, Saint-Marcel (71380) DP Logement H406 733 m² 31 m² 2014/03/11

Répartition géographique des autorisations de SARL DU ROSOY

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Marcel

12 autorisations

Châtenoy-en-Bresse

1 autorisation

Département représenté

Saône-et-Loire (71)

13 autorisations

Demandeurs comparables à SARL DU ROSOY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI 5A IMMOBILIERE
SIREN 778147660
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
LA PROMENADE
SIREN 811002898
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SCI L'IMMOBILIERE
SIREN 401738869
Même département de siège
6 autorisations 3 PC 3 PD
SC FAMILIALE DE SIMONE
SIREN 804929016
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
LE BREUIL DISTRIBUTION
SIREN 322251307
Même département de siège
5 autorisations 5 PC
SNC CLEMA
SIREN 522829720
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SARL DU ROSOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL DU ROSOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DU ROSOY ?
SARL DU ROSOY est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DU ROSOY ?
Le profil de SARL DU ROSOY recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DU ROSOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DU ROSOY concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DU ROSOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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