Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Aux Grands Planchants, Pontarlier (25300) | PA | AW284 | — | 2023/12/13 |
LES ARPENTS SCINTILLANTS - Permis d'aménager
Active
917413858
Société civile immobilière
Créée le 01/07/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LES ARPENTS SCINTILLANTS
LES ARPENTS SCINTILLANTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.
Profil et organisation
LES ARPENTS SCINTILLANTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25480 à École-Valentin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LES ARPENTS SCINTILLANTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2022
Siège social
Permis d'aménager de LES ARPENTS SCINTILLANTS
Activité d’urbanisme de LES ARPENTS SCINTILLANTS
LES ARPENTS SCINTILLANTS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/12/2023 - 13/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LES ARPENTS SCINTILLANTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/12/2023 - 13/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LES ARPENTS SCINTILLANTS
1 autorisation sur la période 13/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LES ARPENTS SCINTILLANTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LES ARPENTS SCINTILLANTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur LES ARPENTS SCINTILLANTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LES ARPENTS SCINTILLANTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES ARPENTS SCINTILLANTS ?
LES ARPENTS SCINTILLANTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES ARPENTS SCINTILLANTS ?
Le profil de LES ARPENTS SCINTILLANTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES ARPENTS SCINTILLANTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES ARPENTS SCINTILLANTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES ARPENTS SCINTILLANTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable